Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site édité par la société SAS AVE3P (ci-après « le Site »), accessible à l'adresse ave3p.com.

2. Éditeur du site

Le Site est édité par la SAS AVE3P, société par actions simplifiée au capital de 5 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 104112875, dont le siège social est situé à Lyon (France).
SIRET : 10411287500018
Code APE : 6201Z
TVA intracommunautaire : FR92104112875
Numéro EID : FR6901.104112875
Contact : eric@ave3p.com

3. Accès au site

L'accès au Site est libre et gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunications sont à la charge de l'utilisateur. AVE3P met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer un accès continu au Site, sans pour autant être tenue à une obligation de résultat.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, marques, code source, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'AVE3P est strictement interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site est décrit dans notre politique de confidentialité.

6. Cookies

Le Site utilise des cookies destinés à assurer son bon fonctionnement et à mesurer son audience. L'utilisateur peut accepter ou refuser ces cookies via la bannière prévue à cet effet.

7. Responsabilité

AVE3P s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site, sans toutefois pouvoir en garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. AVE3P ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site.

8. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. AVE3P n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.