SAS AVE3P s'engage à rendre son site internet accessible conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
Établie le 24 avril 2026
Le site ave3p-site.lovable.app est non conforme au Référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA), version 4.1, en l'absence d'audit de conformité finalisé.
Une démarche d'amélioration continue est engagée : intégration des bonnes pratiques RGAA dès la conception, contrastes renforcés, navigation clavier, lien d'évitement, libellés ARIA explicites, respect des préférences prefers-reduced-motion.
Aucun audit indépendant n'a encore été réalisé. Un audit RGAA 4.1 sera planifié et son résultat publié sur cette page dès qu'il sera disponible.
Certains contenus peuvent ne pas être totalement accessibles, en particulier :
Cette déclaration a été établie le 24 avril 2026. Elle s'appuie sur l'analyse interne de la conformité au RGAA 4.1.
Technologies utilisées : HTML5, CSS3, JavaScript, React, TanStack Router, Tailwind CSS.
Si vous rencontrez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou à une fonctionnalité du site, vous pouvez nous contacter :
Si vous constatez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou un service du site, que vous nous le signalez et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir :
